Les travaux du Conseil de l’Arctique et de ses organes subsidiaires ont été suspendus à la suite de l’invasion de l’Ukraine par la Russie. La Norvège a pris la présidence en mai 2023 et s’est efforcée de rétablir progressivement les activités du Conseil. Les groupes de travail et les groupes d’experts reprennent leurs réunions virtuelles, et les projets avancent à nouveau.

Le Conseil de l’Arctique est un forum intergouvernemental créé en 1996 par la Déclaration fondatrice d’Ottawa, dans le but de promouvoir la coopération, la coordination et l’interaction entre les États arctiques, les peuples autochtones de l’Arctique et les autres habitants de l’Arctique sur des questions axées sur le développement durable et la protection de l’environnement.

Le Conseil de l’Arctique est composé de huit États arctiques – le Canada, le Royaume du Danemark, la Finlande, l’Islande, la Norvège, la Fédération de Russie, la Norvège et les États-Unis – et de six participants permanents représentant les communautés autochtones de l’Arctique. Les six groupes disposant d’un droit de consultation à part entière sont l’Association internationale des Aléoutes, le Conseil des Athabaskans de l’Arctique, le Conseil international des Gwich’in, le Conseil circumpolaire inuit, l’Association russe des peuples autochtones du Nord et le Conseil Sami.

Plus de 35 groupes d’observateurs composés d’États non arctiques, d’organisations intergouvernementales et interparlementaires et d’organisations non gouvernementales, dont ACOPS, participent également aux travaux et aux réunions du Conseil de l’Arctique.

Le Conseil de l’Arctique travaille selon une stratégie décennale (2021-2030) qui oriente ses travaux vers l’Arctique en tant que « région de paix, de stabilité et de coopération constructive, qui soit un lieu de vie dynamique, prospère, durable et sûr pour tous ses habitants, y compris les peuples autochtones, et où leurs droits et leur bien-être soient respectés ». Il prend ses décisions par consensus entre ses membres.

Le Secrétariat du Conseil de l’Arctique a été créé en 2013 et est basé à Tromsø, en Norvège. Le Conseil est présidé à tour de rôle pour une période de deux ans, et à la fin de chaque présidence, une réunion ministérielle est organisée par la présidence en exercice. Une déclaration est généralement adoptée par les membres, mais pas systématiquement.

Les travaux du Conseil de l’Arctique sont organisés autour de six groupes de travail (voir ci-dessous) et d’un groupe d’experts indépendant sur le carbone suie (Black Carbon) et le méthane, qui couvrent un large éventail de questions relatives à l’Arctique.

Chaque groupe de travail a mis en place plusieurs groupes d’experts chargés de traiter des questions spécifiques. Par exemple, le PAME (Protection of the Arctic Marine Environment – point focal des activités du Conseil de l’Arctique liées à la protection et utilisation durable de l’environnement marin arctique) dispose notamment d’un groupe d’experts sur le transport maritime et d’un groupe d’experts sur les déchets marins. Les groupes de travail ont pour objectif de fournir une base de connaissances scientifiquement fondée sur laquelle s’appuyer pour prendre des décisions, ainsi que d’élaborer des bonnes pratiques et des recommandations pour des activités sûres et durables dans l’Arctique.

1. Protection of the Arctic Marine Environment – Protection de l’environnement marin arctique | Site Internet [PAME]
2. Arctic Contaminants Action Programme – Programme d’action sur les polluants de l’Arctique | Site Internet [ACAP]
3. Arctic Monitoring and Assessment Programme – Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique | Site Internet [AMAP]
4. Conservation of Arctic Flora and Fauna – Protection de la faune et de la flore arctiques | Site Internet [CAFF]
5. Emergency Prevention, Preparedness and Response – Prévention des urgences, préparation et réaction | Site Internet [EPPR]
6. Sustainable Development Working Group – Groupe de travail sur le développement durable | Site Internet [SDWG] 

Nous participons principalement aux réunions du groupe de travail PAME et à ses groupes d’experts sur le transport maritime dans l’Arctique, les déchets marins, les AMP, l’approche écosystémique et les espèces exotiques envahissantes. Un large éventail de projets est organisé sous les auspices du groupe de travail PAME avec ACOPS participant au forum d’information sur les meilleures pratiques en matière de transport maritime dans l’Arctique, et contribuant à des projets visant à sensibiliser aux dispositions de l’accord du Cap (Afrique du Sud) de 2012 sur les navires de pêche, et à améliorer la base de connaissances pour les travaux sur les espèces exotiques envahissantes. Un autre domaine d’intérêt est le Programme d’action sur les polluants de l’Arctique (ACAP), dans le cadre duquel ACOPS participe à des groupes d’experts chargés du “Programme d’action des peuples autochtones contre les polluants” et des “Polluants climatiques de courte durée de vie”. Le groupe de travail sur la “Prévention, la préparation et la réponse aux urgences environnementale” mène également des projets qui intéressent ACOPS.

Arctic Council – The Arctic Council (arctic-council.org)

PAME – Arctic Shipping Best Practice Information Forum

The Arctic Council A Quick Guide 3rd Edition 2021 / 2022 The Arctic Council: A Quick Guide (arctic-council.org)

A Chircop, F Goerlandt, C Aporta and R Pelot, Governance of Arctic Shipping: Rethinking Risks, Human Impacts and Regulation, Springer, 2020. ISBN 978-3-030-44974-2 – Open source – Download