Notre approche des ORED
Ce groupe de travail se consacre à l’avancement des connaissances et au soutien des discussions politiques sur la protection de l’environnement marin dans le contexte des développements d’énergies renouvelables en mer (ORED), en mettant l’accent sur l’énergie éolienne offshore. Cela inclut le développement d’une compréhension des perspectives des communautés côtières dans ce contexte.
Le champ d’action de ce groupe de travail interne est vaste et concerne tous les processus intergouvernementaux auxquels l’ACOPS est accréditée, à condition qu’ils prennent en compte les ORED. Il a jusqu’à présent couvert cinq grands domaines de recherche et d’intervention :
(1) Gouvernance : cadre de gouvernance mondial et régional pour l’éolien offshore
(2) Effets : impact de l’éolien offshore sur l’environnement marin
(3) Communautés côtières : points de vue locaux sur le développement de l’éolien offshore, y compris le niveau d’acceptation sociale
(4) ESG – Le « E » dans ESG et l’industrie éolienne offshore
Un certain nombre de contributions basées sur ces travaux ont été apportées aux processus intergouvernementaux sur la base des travaux de cet organisme, en particulier l’OSPAR.
De 2023 à 2024, l’ACOPS a reçu une subvention de recherche de la Renewable Grid Initiative (RGI) afin de faire progresser les connaissances et d’éclairer les discussions politiques sur la protection de l’environnement marin contre les impacts du développement de l’éolien offshore, en soutien au travail de la RGI au sein de l’Offshore Coalition for Energy and Nature (OCEaN).
1. Gouvernance
Cette section présente le cadre juridique et institutionnel régissant l’éolien offshore afin de comprendre les relations entre les institutions et leur rôle dans la protection de l’environnement marin dans le contexte du développement de l’éolien offshore et des réseaux électriques.
Grâce à une vue d’ensemble holistique du paysage réglementaire dans ce domaine, l’ACOPS met en évidence les principales orientations et les évolutions récentes de la réglementation juridique relative à l’éolien offshore.
- Aperçu général de la gouvernance – Numéro 0 :
Figure 0.1 – Architecture juridique et institutionnelle internationale et régionale de la gouvernance des océans en matière de développement éolien offshore et de protection du milieu marin.
Cette représentation est conçue à partir du centre vers l’extérieur ; le centre fournit les normes supérieures auxquelles les niveaux régional et national doivent se conformer. Elle est centrée sur les institutions intergouvernementales compétentes et leurs mandats réglementaires et/ou de conseil politique, en mettant l’accent sur celles qui ont pour mandat direct de réglementer le développement de l’éolien offshore et/ou les activités associées. Les initiatives de coopération au niveau des sous-bassins, telles que la Greater North Sea Basin Initiative (GNSBI), ne sont pas incluses. Les institutions importantes pour la fixation de normes privées dans le secteur (par exemple, les normes d’assurance et ISO) ne sont pas non plus incluses pour les mêmes raisons. Les institutions du régime des changements climatiques ne sont pas incluses malgré leur pertinence pour le développement des OWD en raison de leur orientation différente. Enfin, les trois anneaux régionaux maritimes sont alternatifs car ils ne s’appliquent que dans leur bassin maritime respectif.
Figure 0.2 – Réglementations européennes relatives aux projets éoliens offshore et à la protection du milieu marin.
Le suivi des évolutions et tendances juridiques internationales a été assuré à travers 8 notes de recherche :
- Permis – Numéro 1
- EIE – Numéro 2
- Espèces menacées – Numéro 3
- MSP – Numéro 4
- Étude et surveillance – Numéro 5
- Atténuation – Numéro 6
Définitions juridiques des concepts environnementaux :
1.1 Permis - Numéro 1
1.2 EIE - Numéro 2
1.3 Espèces menacées d'extinction - Numéro 3
1.4 MSP - Numéro 4
1.5 Enquête et suivi - Numéro 5
1.6 Atténuation - Numéro 6
2. Collecte de données et effets sur le milieu marin
Nous avons cherché à mieux comprendre l’état de la littérature scientifique sur les effets environnementaux réels et potentiels des projets éoliens offshore. À l’aide d’une approche de classification structurée, cette analyse met en évidence à la fois les causes et les conséquences de ces impacts sur des écosystèmes et des espèces spécifiques, tels que les oiseaux marins, afin de minimiser les risques potentiels et de définir des mesures d’atténuation et de restauration.
Pressions environnementales – Consolidation ACOPS :
Nous avons également compilé et consolidé les listes d’espèces menacées d’extinction en vertu du droit international et des conventions régionales applicables dans l’Atlantique Nord-Est, la mer Baltique et la mer Méditerranée.
Espèces menacées et en voie de disparition en vertu du droit international et de trois conventions maritimes régionales – Consolidation ACOPS :
3. Perspectives des communautés côtières
Cette section explore les points de vue des communautés locales sur les projets éoliens offshore. S’appuyant sur des travaux ethnographiques sur le terrain, notamment des entretiens et des méthodes d’observation, elle présente les principales conclusions afin de favoriser une planification socialement responsable. Une diapositive présente les conclusions générales pour l’ensemble des sites, tandis que les autres diapositives se concentrent sur les conclusions spécifiques à chaque site.
